La Cour constitutionnelle vient de proclamer la liste des 490 députés élus pendant les élections du 20 décembre 2023.
Ils sont au total 490 députés nationaux élus lors des élections qui se sont tenues le 20 décembre 2023. La Cour constitutionnelle a rendu son verdict, mardi 12 mars, sur les recours en contestation des résultats de ces élections des députés.
Par ses arrêts rendus à son audience publique de mardi, la Cour a donné acte à 21 désistements et déclaré irrecevables 525 affaires, 400 dossiers recevables mais non fondés.
On note que deux membres du bureau provisoire d’âge de l’Assemblée nationale, Agée Matembo et Bahati fils, ont vu leurs scrutins être annulés au profit de nouveaux entrants à la chambre basse du Parlement.
La Cour constitutionnelle a clôturé l’examen des contentieux des résultats en rendant un arrêt unique proclamant les députés nationaux définitivement élus.